Demandes similaires à 'Processus de traitement des données relatives aux causes de décès' (page 9)

Liste des rapports d'inspection

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Monsieur,   Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de communication portant sur la communication :    1. Des enquêtes de s...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gentilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur Leroy, Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Bonjour,   Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de déplacement du maire.   Cordialement   ───────────────────...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Monsieur, Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

CT/24.768 Bonjour, En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Monsieur, Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés établis lors du Grand débat en 20...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024 Réf. : CR/lm/D24-1158 Affaire suivie par Clotilde Romet                                     ...
Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse de Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard.

Bonjour M Mondon, Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne. Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Monsieur, Votre demande a été transmise à la Direction concernée pour traitement. Bien cordialement, Cécile Monmarqué Responsable Pôle Assurance Ré...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...