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Monsieur,
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Bonjour Mme GUEROUT,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
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Madame, Monsieur,
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Cordialement
Laurette LEJUS
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
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protection des populations
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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
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janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Cher Monsieur,
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-------- Message original --------
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D...
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Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
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Bonjour monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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Cordialement,
Le service des affaires juridiques
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