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Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

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Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
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Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

Très en retard.

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