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Bonjour,
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Monsieur
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Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
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Cordialement
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Très en retard.
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email])
S...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
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Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
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Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Bonjour,
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La PRADA
SJ
Direction administration...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
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Monsieur,
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Saisine 19022385
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Monsieur,
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Cher Monsieur,
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Bonjour Monsieur Harding,
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Affilations et radiation par profession / années / départements
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Bonjour Monsieur,
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Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
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Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .
Aboutie
Chère Mairie - Chambéry,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
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Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Préfecture du Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...