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Bonjour,
Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au
service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais
Cor...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission
nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne
([Mairie - Champigny...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
delivered.
The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
rabel wasn't found at ville-suresnes.fr.
dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel
Action Re...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine
Demande envoyée à Tribunal d'instance de Bobigny le .
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A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO
Monsieur
Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez
sollicité de mon servic...
Demande accès document administratif - Mise en œuvre peine complémentaire d'inéligibilité 2010-2023
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Observatoire des peines d’emprisonnement ferme prononcées par les tribunaux correctionnels ou en plaider-coupable
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Saisine CADA en cours
Cher Victor SOUBEYRAND,
je vous remercie pour votre réponse.
Je connais la liste des ED publiée par le MESR, elle est effectivement très utile dans c...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...