Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions' (page 6)

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame ROBERT, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Mad...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Madame, Mo...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame Perigois, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, M...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le 10 décembre 2020.

Aboutie

Madame Perigois, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu prendre connaissance des données sollicitées. Je vous prie de croire, Madame, en l...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn le 16 décembre 2020.

Aboutie

Madame Bleys, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien récupéré les données demandées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame Bonnefoux, Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni. J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier le 8 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire,...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le 9 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 11 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées. Je vous prie de...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 12 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe le 23 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le 29 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai bien pu accéder au détail de chaque consultation du département de l'Aisne. En revanche je ne trouve pas de...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le 25 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur VENIN, Merci de bien vouloir me communiquer la bonne adresse email de contact pour votre PRADA ou de faire suivre ma demande au bon destinat...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente-Maritime le 30 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, Merci pour la transmission des informations demandées. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Moselle le 3 décembre 2020.

Aboutie

Madame Laurant, Merci pour cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le 3 décembre 2020.

Aboutie

Madame Isabelle SIMONNEAU, Merci pour cette information. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Miroslav, Merci pour votre réponse et le lien transmis. Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le 12 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Merci pour votre réponse. Nous allons mettre à jour notre annuaire avec vos coordonnées email. Je vous prie de croire, Madame, Mons...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le 12 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. J'ai bien pu prendre connaissance de l'interface de votre place de marché. Malheureusement celle-ci ne propose q...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le 12 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le 1 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 29 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur PONT, Merci pour votre réponse et les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC

Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 29 octobre 2020.

Aboutie

Cher/Chère CEDEF, Vous m'avez indiqué dans votre réponse à mon courriel du 28/09/2020 que ma demande avait été transmise aux services compétents de l...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Message de suivi envoyé à Préfecture - Mayenne le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PREF53 CADA, Je suis surpris de cette demande. La copie d'une pièce d'identité est nécessaire pour une demande de documents me concernant,...