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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Formacode
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Bonjour Monsieur SAVAETE, Il y a eu erreur dans la transmission du courriel ci-dessous qui concerne le CD de l'Oise. Par ailleurs, et à toutes fins u...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
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