Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 4)

Subventions versées dans le cadre du FITN

Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le 16 septembre 2021.

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Demande envoyée à Préfecture - Vendée le 16 septembre 2021.

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Demande envoyée à Préfecture - Vienne le 16 septembre 2021.

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...

Etat des indemnités

Réponse de Métropole Rouen Normandie le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le 7 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre courriel. Il va être transmis au service concerné par votre demande. Une ré...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service gestionnaire. Cdt, -------- Message transféré -------- Sujet : R...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le 7 février 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par M. Chaud. Cordialement, Arnaud MASSUE Place de Verdun - 47920...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture, En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 11 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez le document correspondant à votre demande ci-joint. Emily Lacaze Personne responsable de l'accès aux documents administratifs...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Indre le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l'état des indemnités des élus du conseil départemental établi au titre de l'art...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie