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Aboutie
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Monsieur,
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Données concernant les expulsions locatives par le bailleur Lille Métropole Habitat
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Très en retard.
Madame, Monsieur
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Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous adressons en pièces jointes,
- les frais de déplacement du Maire de 2020 à 2024
- les frais de...
Données essentielles des conventions de subvention
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard.
Bonjour madame BOURDIN,
Pourriez-vous m'appeler au sujet de votre demande la semaine prochaine ?
Par avance, merci.
Bien cordialement,
François A...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Cher Monsieur,
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Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
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Très en retard.
Monsieur,
Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
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Bonjour,
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Je vous en souhaite une bonne réception.
Cordialement,
Le secrétaria...
Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
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Demande de recours gracieux effectuée
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Protection des sources d'eau potable
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Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
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Bonjour,
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écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
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Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
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Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
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