Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 8)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 19 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...

Statistiques verbalisation

Réponse de Préfecture - Gironde le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

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accès aux statuts de "œil d’Andromède"

Réponse de Préfecture de l'Hérault le 22 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère des sports le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Lozère le 3 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...

Registre des déports des membres des cabinets

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 4 mars 2022.

Refusé.

Monsieur, Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France

Réponse de Préfecture de police de Paris le 14 février 2022.

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière. Nou...

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés

Réponse de Préfecture de police de Paris le 14 février 2022.

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière. Nou...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 août 2023.

Aboutie

Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie