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Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous avez demandé la communication de deux documents.
Après transmission de votre demande à l’ensemble des services susce...
Monsieur,
Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les justificatifs souhaités correspondant à deux déplacements :
- Juin 2023...
marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
En attente de réponse
Cher Monsieur,
Je vous mets en relation avec le directeur de supervision des filières REP M. CAUDRON pour que vous soient communiqués ces marchés, en...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint dans un fichier au standard ouve...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube.
Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Sarthe le .
En attente de classement
Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique.
Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
fondement du livre III du code des relations entre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...