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Bonjour monsieur,
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Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher Monsieur le Directeur Général de Bpifrance
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Très en retard (plus de 6 mois)
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Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
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Madame, Monsieur,
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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais.
Toute demande de création, modification ou dissolution d’as...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
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Pour votre information, pour les demandes relat...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par bljbilk le .
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
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Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20211859 du 15 avril 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Vincent Glad le .
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail par Joran LE GALL le .
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Cher/Chère Ministère du travail,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Données essentielles dans la commande publique
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Monsieur,
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
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Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Bonjour Monsieur,
A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
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