Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 19)

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Bonsoir monsieur, La décision fixant les conditions d'accès ou de saisine de la préfecture est une mesure d'ordre intérieure. Un arrêté préfectoral...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Monsieur Leroy, Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 24...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Cher/Chère Commission nationale du débat public (CNDP), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Bonjour Monsieur Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'ensemble des informations sur les subventions de la ville votées depui...
Bonjour, je serais de retour lundi 8 mai 2023 ! En cas d'urgence merci de prendre contact au [numéro de téléphone caché]. -- Bien cordialement Je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boult le .

Très en retard.

Je suis actuellement en congés. Je serais de retour le jeudi 01/06/2023 Merci de votre compréhension. ## Flag: custom|UniqueId:6|Rulename: tiers de té...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Crolles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais du maire de Crolles. J'ai envoyé ma demande en...
Notes de frais - Présidente
Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais de la Présidente. J'ai envoyé ma demande en da...
Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur : En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour, Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez, dans le cadre du droit d'accès aux documents administratifs, la liste des autorisations...
Bonjour   Suite à votre mail de demande du 26 septembre 2023 à <[1][adresse email]> ;  je vous prie de bien vouloir trouver un tableau excel de t...
Monsieur, Veuillez trouver, en pièce jointe, dans deux fichiers, les autorisations de voirie délivrées qui ont été prises par le Département des Py...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Lejus, J'ai bien pris note de la réponse de Mme Dubois que vous avez pris la peine de m'adresser. Il me semble qu'il persiste une confu...