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Historique des volumes collectés en déchetteries
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
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Aboutie

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Aboutie

La thermographie aérienne
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Compte administratif
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

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Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse