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Madame, Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
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Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
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Monsieur LECHENET,
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Monsieur,
Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de connaitre les fréquentations
cyclistes relevées par les compteurs posées le long du BHNS
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Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
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Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
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Bonjour,
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Bien cordialement,
Pas...
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Aboutie
Bonjour,
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Aboutie
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Supprimée par le demandeur.
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Concerna...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Monsieur,
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Bien cordialement,
Département...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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R...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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Aboutie
Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
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