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Aboutie
Cher/Chère Grand Annecy,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
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Aboutie
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Base de données des projets de création de voirie
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Bonjour,
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Bonjour,
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jour a été transmise aux services concernés.
Cordialement,
-...
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Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour
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Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Monsieur,
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que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
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Demande d'accès données procedure études en france
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Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
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Aboutie
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Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
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Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
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Bonjour,
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Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
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Très en retard.
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J’accuse réception de votre demande.
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Cahiers de doléances numérisés
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Les éléments que vous demandez ci-dessous ne sont pas encore disponibles.
Je ne peux donc pas donner de suite favorable à votre demande....
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Bonjour,
Vous trouverez désormais ces données en format ouvert et réutilisable sur la plateforme d'open data de la Métropole de Lyon.
https://data.gra...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
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