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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

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Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

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