Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande en date du 25 janvier 2024
concernant l’accès aux subventions accordées par le Conseil...
Bonjour,
Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées
postales.
Cordialement
Sophie
GINIAUX
Chef de
Serv...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete
Bonjour Monsieur,
nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021
par...
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin
dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Monsieur Léchenet,
Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous
avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à
votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez
ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
Madame, Monsieur,
Comme suite à votre demande exprimée ci-dessous via le
site [1]https://madada.fr/ , vous trouverez les données et documents
demand...
Madame, Monsieur,
Je vous informe que les documents sollicité sont librement accessibles
depuis la plateforme data.gouv :
[1]https://www.data.gouv....
Monsieur,
Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents
administratifs relatifs à la vidéoprotection dans le département de la
S...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Monsieur,
Par courriel du 27 août 2021, vous avez sollicité les services de la
préfecture pour que vous soient communiqués, les documents suivants,...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur Pouré,
Pour répondre à votre demande, veuillez trouver en copie:
- l'ensemble des arrêtés préfectoraux fixant la composition de la
commis...