Demandes similaires à 'Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones' (page 20)

Bonjour Monsieur SAVAETE,   Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021,  vous sou...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Cordialement.  ...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot le .

Aboutie

Monsieur, Aucune demande n'a, pour l'instant, été instruite dans le cadre du FITN. Il n'y a donc aucun document à communiquer. Bien cordialement,...
Bonjour,   Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en pièce jointe les synthèses sollicitées.   La Ville de Lyon  ...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été transmis et vous les envoyer. Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Bonjour, Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier, sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Bonjour Monsieur,   Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gravigny le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-joint. Cordialement. Le Secrétariat. Le Service des Affaires Juridiques DIRECTION GENERALE D...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous avoir répondu plus tôt. Après avoir effectué...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Bonjour,   Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme le Maire en 2021. J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-ci s...
Projet VOIE
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...
Bonjour, Après avoir consulté le service informatique du rectorat de Créteil au sujet de votre demande, il a été rappelé que l'application est nation...
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...
AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien WeTransfer, où vous trouverez les éléments demandés, relatifs au frais du Président...