Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGENDRE Florian
[2]www.aisne....
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian
Délégué à la protection...
Madame, Monsieur,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’administrati...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
Bonjour Monsieur,
Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles
sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions
de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Chère Mairie - Argentan,
Nous n'avons toujours pas reçu les documents demandés en février 2021. Je vous remet la demande initiale
Veuillez agréer,...
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joints les éléments de réponse à votre demande du 28 mars 2024,
Bien cordialement,
Quentin LAMOTTE | Chef de cabinet
Ca...
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Monsieur,
Nous avons reçu en date du 12 avril 2023 par la plate forme SGAR PACA
votre demande de communication des documents administratifs suivants...
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Bonjour,
Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...