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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bonjour Monsieur,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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vos de...
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Nombre de clusters en cours d'investigation
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Monsieur,
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Monsieur,
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
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Les points de...
Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
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Aboutie
Monsieur,
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Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...
Données de contact tracing de la CNAM
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Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Il me semble que ma requete n'a pas encore obtenu de reponse, et est donc maintenant en retard. Veuill...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
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Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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Il s'...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .
Information non détenue
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
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J...