Demandes similaires à 'Bulletins de salaire du président de la République' (page 11)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-lez-Lille le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande de note de frais + bulletin de salaire concernant la loi de la transparence
Réponse de Mairie - Chantilly le .

Saisine CADA en cours

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villejuif le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du Maire de Rouen
Réponse de Mairie - Rouen le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Communication marché public régie des quartiers
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Dossier de subvention "Aménagement de la Mézeozen et prolongation de la vélo-route. Tranche 1" DETR 2023
Réponse de Préfecture du Finistère le .

En attente de classement