Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 10)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques à François Lacombe le 26 septembre 2023.

En attente de réponse

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...

Notes de frais

Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques à Xavier Berne le 31 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique au Département des Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la b...

Mesures Compensatoires RN88

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Kerinec le 27 octobre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire, En application de la l...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Sous-préfecture - Soissons à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous avez envoyé un message à la sous-préfecture de Soissons. Votre message a bien été pris en compte. Pour toute question sur l'instructio...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Saint-André-de-la-Roche à Open Knowledge France le 23 avril 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le présent accusé d'enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de la bonne réception de votre saisine. Si notre administration n'est...

Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU

Demande envoyée à Premier ministre par Olivier Tesquet le 16 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...

Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Association des contractuels de la Direction générale du Trésor le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir communication des doc...

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par LibRev Consulting le 15 mars 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Chercheuse en sciences informatiques et consultante, je réalise actuellement une étude sur les systèmes de police prédictive pour l...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Rodez à Clément Pouré le 30 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée. Vous e...

Demande de documents afférents à l’activité du maire

Réponse par Mairie - Roubaix à Ketels-Chauvin le 19 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Le Secrétariat général enregistre votre demande de communication des documents administratifs ci-dessous. Toutefois, faute de pouvoir vous c...

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 15 avril 2022.

Information non détenue

Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure à Open Knowledge France le 17 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27), accuse réception de votre courrier électronique. Votre...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Montesquieu à Alexandre Léchenet le 25 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...

Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif

Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le 28 février 2020.

Aboutie

Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Pierre Bonnevalle le 2 août 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 01/07/2022 tendant à la communication de...

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Pierre Bonnevalle le 2 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 12/07/2022 tendant à la communication de...

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.

Réponse par Mairie - Paris à D. Savignac le 4 août 2023.

Aboutie

Bonjour M. SAVIGNAC, Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...

Procès en cours à l'encontre de l'Hôpital Delafontaine

Réponse par Tribunal d'instance de Bobigny à Anne-Dominique Correa le 2 mars 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...

Demande de documents jugement procès

Réponse par Tribunal de grande instance de Toulouse à Claire Riobé le 17 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Suite à une mise à jour en lien avec la réforme justice, les boites aux lettres structurelles ont changé de nom. Ainsi, la boite aux lettres structurel...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Boulbon à Open Knowledge France le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Nous sommes actuellement en transition de messagerie professionnelle. Afin que votre message soit traité, merci de bien vouloir le transférer...

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le 1 septembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Effectifs par classes en GS/CP/CE1

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Elsa Foucraut le 3 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Bilans Triennaux de la loi SRU

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le 23 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Brantes à Open Knowledge France le 22 mai 2023.

En attente de classement

Numéro d'accusé d'enregistrement : 20230522001 Vous avez adressé une saisine électronique à [Mairie - Brantes request email] de la commune de BRANTES....