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Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
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Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande, elle sera traitée dans les
meilleurs délais.
Cordialement.
Merci de ne pas répondre à ce me...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Aboutie
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En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien
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Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
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- Liste des su...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
www.aisne.com...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...