Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales' (page 10)
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Le : 22 septembre 2023 à 11:40 (GMT +02:00)
De : "Mairie Hussigny-Godbrange" <[adresse email]>
À : "Denis SANTANGELO dada+" <[adresse email]>
Objet...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Monsieur Duboisset,
Je vous remercie pour votre réponse.
Cependant le lien que vous m'avez transmis ne permet que de récupérer de manière unitaire l...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre demande ci-après.
Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des
je...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre
demande de communication du répertoire des information...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .
Aboutie
Une demande identique envoyée deux mois plus tard par un autre utilisateur plus chanceux a reçu une réponse ici : https://madada.fr/demande/arretes_pre...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (2018)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Aboutie
Le document m'a été fourni par le Ministère de l'économie, des finances et de la relance suite à une demande identique
https://madada.fr/demande/audit...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
J'ai mis une copie des documents reçus ici: https://who.rocq.inria.fr/Gaetan.Leurent/files/TAC.tbz
Archive wetransfer téléchargée et stockée ici: https://madada.frama.space/s/9J22aPGCKif8tny
Notes de frais du président de la Région Normandie
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie. Commentée le .
Aboutie
Lien mort sur wetransfer
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
Le rapport mentionné ci-dessus est disponible ici: https://madada.frama.space/s/eDs7JMckNKqSpeM
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé.
Avis de la CADA :
En substance : possibilité d'accéder à l'autorisation d'installation des dispositifs auprès de la préfecture (avec des informations...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole. Commentée le .
Aboutie
Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité.
La collectivité s'est engagée à me tran...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...
Bonjour,
Pour chaque marché, les données essentielles sont publiées et affichées
comme ci-dessous
Il convient de cliquer sur le logo JSON ou X...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEDA,
A l'attention de M Sébastien David, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE53,
A l'attention de M Richard Chamaret, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE81,
A l'attention de M Alain Astié, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDES73,
A l'attention de M Michel Dyen, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Cher SDE09,
A l'attention de M Jean-Paul Ferré, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...