Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Madame,
Nous vous remercions pour votre demande et l'intérêt porté aux éléments transmis à M. Bienvenue.
Les études de circulation en cours sur le qu...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande à laquelle nous allons donner suite.
Néanmoins, votre requête porte sur un nombre de documents pa...
Madame,
Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Bonjour Monsieur,
Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service
gestionnaire.
Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Bonjour,
Quelles verbalisations vous voulez ?
Le 13 février 2024, nous avions répondu que nous n'avions pas de radar pédagogique, est ce vous qui avez...
Bonjour Monsieur Baldeck,
comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore
diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...
Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Section des rapports
I...
Madame,
L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de ce jour.
En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...