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Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...
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Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...
A l'attention de la direction des affaires juridiques, Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire, En application de l...
Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Madame Kissoun Faujas, Merci beaucoup pour toutes ces données, cela m'est d'une grande aide. Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Contrat avec la société COGNITEC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, En 2020, le ministère de l'Intérieur a reconduit le contrat avec la société COGNITEC pour l'utilisation de son logiciel FaceVACS-DBScan à de...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Madame, Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6 février 2024. Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Monsieur Petitjean, J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Directive européenne devoir de vigilance
Demande envoyée à Premier ministre le .

Refusé.

Madame, Monsieur auprès de Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

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