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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour Mme Fabre,
Je vous remercie pour votre réponse et les éléments qu'elle contient.
Elle permet de répondre en tous points à la demande de fin...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
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1 élément, 1,1 Mo a...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gard le .
Aboutie
Bonjour Mme Rey-Terrizzi,
Merci pour votre réponse et les données apportées.
Elles permettent de complètement satisfaire la présente demande.
Tout...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
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1 élément, 90 Mo au to...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
Bonjour,
Conformément à votre demande, vous trouverez ci-joint le fichier contenant
l'état des indemnités des élu-es du conseil départemental établi...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour monsieur, ,
Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour).
Par contre, je serais in...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Aboutie
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19 éléments, 9,8 Mo au...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation
environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez
ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
Courrier n° D23-01769
De : CANEPARO CATHERINE Le :
05/05/2023
Objet RE : DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENT
: ADMINISTRATIF
**************...
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vous a envoyé 1 RESTAURATION 2021.pdf
12 éléments...
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vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
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Très en retard.
Chère Mairie de Grenoble,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Saisine CADA en cours
Je suis absente du 26 janvier au 1er mars inclus. En cas d'urgence, merci
d'envoyer vos demandes aux adresses mails suivantes :
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═══...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-dessous un lien relatif aux relevés du radar pédagogique...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
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Elections de parents d'élèves des écoles publiques
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Aboutie
Monsieur Dupleix,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre
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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour M. Bonnevalle,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments chiffrés que
nous pouvons vous communiquer suite à votre dema...
Monsieur de maire d'Orsay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet é...