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Information non détenue
Bonjour,
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Directeur des Transports et de la Mobilité de la Métropole TPM :
[1][...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère CEDEF,
Vous m'avez indiqué dans votre réponse à mon courriel du 28/09/2020 que ma demande avait été transmise aux services compétents de l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
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Madame, bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états
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Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
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Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite
à votre courriel du 23 juillet dernier.
En application des d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Madame, Monsieur,
Cette adresse n'est plus active.
Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email]
Merci de votre compréhension.
--...
Notes de frais - Maire de Nevers
Demande envoyée à Mairie - Nevers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Varennes-Vauzelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Président du conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
La CADA son avis n° 20234100 du 07 septembre 2023 a rendu un avis favorable à la communication des documents demandés, sous réserv...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 12 août 2021.
Le service Voiries et mobilités va prochainement vous contacter pour
définir d'u...
Monsieur
Je fais suite à votre mail.
Pourriez vous me dire à quelle demande votre mail fait référence.
Une demande identique, de communication des note...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Aboutie
Bonjour.
Je vous fais suivre la demande initiale envoyée le 06 Février 2024.
Cordialement.
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Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Elodie DENIS
Juriste - Coordinatrice du Point d'Accès au D...