Le secrétariat de mairie est fermé le 17 mai au 21 mai inclus
pour toute urgence merci de laisser un mail qui sera consulté
réouverture de la mairie l...
La mairie est fermée du 9 au 21 mai 2023.
N"hésitez pas à laisser un message ; il y a un suivi durant cette période.
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au 5 mai inclus.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Sandra LEMIRE qui gère
mon agenda et vous or...
Madame Houbart,
Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez.
Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre mail envoyé le 28 mars dernier.
Aux fins de traitement de votre demande tout en assurant la par...
Bonjour, nous accusons réception de votre courriel et celui-ci sera traité dans les meilleurs délais. [https://www.seinemaritime.fr/signmail/signature....
Bonjour,
Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi
des données essentielles.
Pouvez vous préciser votre dema...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Chère Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Je suis absente du 26 janvier au 1er mars inclus. En cas d'urgence, merci
d'envoyer vos demandes aux adresses mails suivantes :
[adresse email]
═══...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
de communication reçue le 19 décembre 2023.
Cordialemen...
Bonjour Monsieur,
Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de
votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Monsieur,
Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop
volumineux.
Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :
[1]...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des
subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 27 février dernier, je vous prie de
trouver en pièce jointe un document contenant les données demandées....
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux
documents administratifs, la communication des docume...
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...