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Réponse de Mairie - Toussaint le .

Très en retard.

Le secrétariat de mairie est fermé le 17 mai au 21 mai inclus pour toute urgence merci de laisser un mail qui sera consulté réouverture de la mairie l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Journet le .

Très en retard.

La mairie est fermée du 9 au 21 mai 2023. N"hésitez pas à laisser un message ; il y a un suivi durant cette période.
 Bonjour, Je suis en congés jusqu'au 5 mai inclus. En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Sandra LEMIRE qui gère mon agenda et vous or...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Madame Houbart, Je suis sincèrement désolé mais je n'arrive pas à reproduire la procédure que vous décrivez. Si j'arrive bien à sélectionner l'entit...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,  Nous avons bien réceptionné votre mail envoyé le 28 mars dernier.  Aux fins de traitement de votre demande tout en assurant la par...
Bonjour, nous accusons réception de votre courriel et celui-ci sera traité dans les meilleurs délais. [https://www.seinemaritime.fr/signmail/signature....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Nous avons une demande de la part du Département de l’Aude pour l’envoi des données essentielles.   Pouvez vous préciser votre dema...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.    ...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Refusé.

Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Chère Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Je suis absente du 26 janvier au 1er mars inclus. En cas d'urgence, merci d'envoyer vos demandes aux adresses mails suivantes : [adresse email] ═══...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication reçue le 19 décembre 2023.   Cordialemen...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Monsieur, Je vous adresse un lien de téléchargement, car le fichier est trop volumineux. Vous pouvez le télécharger au lien sécurisé suivant :  [1]...
Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Bonjour, Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
Monsieur, Faisant suite à votre demande du 27 février dernier, je vous prie de trouver en pièce jointe un document contenant les données demandées....
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...