Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 14)
Dossier d’auto-évaluation HCERES
Demande envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Gif-sur-Yvette par Weibel Jean-Francois le .
En attente de clarification
Cher/Chère Mairie - Gif-sur-Yvette,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
verbalisation SAS vélos
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par jean macinside le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par jean macinside le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes par Ayar le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relat...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) par jean-pierre le guerinel le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Greffe des associations - Morbihan (Pontivy),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Demande envoyée à Ministère des sports par coste jerome le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Demande envoyée à Archives départementales de la Guadeloupe par Rieger le .
Information non détenue
Cher/Chère Archives départementales de la Guadeloupe,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
registres RGPD
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Rouen par Monsieur Relou le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Rectorat - Académie de Rouen,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Cher/Chère Mairie - Sarcelles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par jean macinside le .
Information non détenue
Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Bordereau de situation amandes et de condamnation pécuniaire
Demande envoyée à Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes par sauser noe le .
En attente de classement
Cher/Chère Trésorerie de Seine-et-Marne Amendes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Note de Frais des élus du 7ème arrondissement
Demande envoyée à Mairie - Lyon par poirieux le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Notes de frais des élus de madame la maire
Demande envoyée à Mairie - Douvaine par Monsieur Z le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Douvaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par COQUILLE David le .
Saisine CADA en cours
Marseille, le 8 juin 2022
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
PDALHPD actuel
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par MICHEL Bérénice le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord par Jérémy Draucourt le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise par Jérémy Draucourt le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Conseil départemental - Oise,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Etat structurel du pont de Langoiran
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde par Joseph de Soissan le .
Refusé.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Demande envoyée à Mairie - Reims par ConcertPacifist le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Reims,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Plan d'investissement voirie départementale
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PAPILLON David le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Cantal,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Ensemble des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 par M. R. le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Terral le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par jean macinside le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...