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Monsieur
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[1]https://www.cada.fr/20213227
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
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Madame, Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
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Aboutie
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
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Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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