Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes' (page 7)
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, vous trouverez ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de déplaceme...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez sollicité par le biais d'une plateforme de demande d'accès aux
documents administratifs, la communication des rapport sur l'empl...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher Mr. Chenel,
Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez, dans le cadre du droit
d'accès aux documents administratifs, la liste des autorisations...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication des notes de
frais du Maire.
Une réponse vous sera transmise par courrier élect...
Donnees TousAnticVoid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Attribution du marché de l'OPAHRU
Recours amiable envoyé à Mairie - Bayonne le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Bayonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, J'écris pour effectuer un r...
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
Origine et fournisseurs des viandes de boeuf des écoles primaires
Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Hyères le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Hyères,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .
En attente de classement
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Monsieur Leroy,
Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux
détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...