Demandes similaires à 'Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur' (page 6)
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Comme demandé, vous trouverez dans le tableau joint la ventilation par
grade du personnel militaire.
Ces éléments figurent depuis 2014 da...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Données des capteurs de comptage cycliste
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Aboutie
Bonjour,
je vous remercie pour ce document. Pourriez vous svp m'adresser les données dans un format lisible par les machines comme le prévoit l'arti...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Madame CAGNA,
L'objet de ma demande concerne les subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ comme le précise le décret n° 2017-779 du...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :)
Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Cher/Chère CASTEL-GRANTERAL Emmanuelle,
Sauriez-vous m'indiquer où la DGCL a-t-elle fait de telles précisions ?
Par ailleurs, concernant les risqu...
Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
M. Procheron,
Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe.
J'écris pour effectuer un recours à propos...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à
votre demande de communication :
Pièces communi...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et me permets de vous rappeler que
l’article R112-9-1 du Code des relations entre le public et
l’a...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .
En attente de classement
Référence à rappeler : 1899
Monsieur le président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
Je souhaiterai, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA avoir copie de la liste des 3952 points de...
Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de
l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Courr...
Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Donné...
Agenda d'Anne-Sophie Barthez
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...