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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .
En attente de classement
Réf. : 24/D600/59
Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau
Tél : [numéro de téléphone caché]
Mail : [ad63 request email]
Monsieur,
Par votre messag...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
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Il n'...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par message ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des avis
émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Monsieur, bonjour
par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des
projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
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administratifs.
Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Partiellement aboutie
Monsieur Patron,
Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce
jointe) les informations que vous avez demandées.
Sincère...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail générique de la
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Etant donné l...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Demande envoyée à INRIA le .
Aboutie
Cher INRIA,
Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous recontacte concernant ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux informations détenues par I...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour, J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseille,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants répondant partiellement à vos demandes. Les documents sur lesq...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...