Demandes similaires à 'Convention entre la Ville et XXII Group' (page 5)
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant
https://www.data.gouv....
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans
L'adresse de mess...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis.
J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes le courrier de réponse du Département à
votre demande d'accès aux documents administratifs ainsi...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin
d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Bonjour,
Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour M. SAVIGNAC,
Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous
trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...