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Je ne...
Données essentielles dans la commande publique
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Madame,
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Pou...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
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Cher Monsieur Marzolf,
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Bonjour,
Merci de votre réponse.
J'ai néanmoins une petite difficulté technique : je ne peux plus accéder aux documents que vous m'avez transféré....
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Refusé.
Madame, Monsieur,
Comme je l'ai cité dans ma demande, selon l’alinéa 2 de l'article 10 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, les réclamations en ques...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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En attente de classement
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
L’outil "Ma Dada" anonymise les coordonnées dans les mails pour éviter le spam, je ne peux voir l’adresse mail qu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, les pièces envoyées sont dans un format que je ne peux pas ouvrir. Serait-il possible de me...
Données des Radars Pédagogiques
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En attente de classement
Bonsoir,
Je suis en plein dans les budgets et, si je peux comprendre l'intérêt de
votre demande, sa formulation quant à la forme des documents n'est p...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Monsieur,
En réponse à votre mail du 4 décembre 2020, je vous informe que la CADA
dans son avis favorable rappelle que "la communication de données...
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour monsieur Pouré,
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Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
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Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
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Bonjour Monsieur,
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Liste des rapports d'inspection
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
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Liens avec le Conseil de Coopération Economique
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