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Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Madame,
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur le Président,
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duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Monsieur,
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Aboutie
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
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Aboutie
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
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Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
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Très en retard.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Il s'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
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