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Réponse de Métropole - Bordeaux le 26 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...

Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei

Réponse de Mairie - Valenciennes le 27 mai 2021.

Aboutie

Monsieur Pouré, Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021, vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse de Mairie - Paris le 6 mai 2021.

Aboutie

A l’attention de Mme Julie TOMICHE Madame, Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 23 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet. Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse de Mairie - Orléans le 21 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Paris le 25 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 4 août 2020.

Partiellement aboutie

Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris

Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le 19 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 16 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse de INRIA le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord le 2 mars 2023.

Aboutie