Demandes similaires à 'demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.' (page 2)
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception,
Section des rapports
I...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux
documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Haute-Corse le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host imsva1.ac-corse.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Ceci est un mail automatique du système de messagerie de l'académie de Montpellier.
Nous vous informons que votre message n'a pas pu être livré
pour...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...