Demandes similaires à 'Demande d'accès données plan de relance' (page 14)

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs aux critè...

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...

Déclarations d'intention d'aliéner

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des décl...

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 5 mars 2021.

Très en retard.

Objet: relance Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, Je n'ai toujours pas reçu de répons...

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...

Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie

Message de suivi envoyé à Mairie - Les Ulis le 11 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Maire des Ulis, Ma demande initiale en Décembre 2019, ainsi que ma relance en lettre recommandée conernant la libération de documents rel...

Acces fiches techniques restauration scolaire

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 16 mars 2021.

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...

PV des conseils municipaux

Recours amiable envoyé à Mairie - Vallauris le 2 juin 2021.

Aboutie

### RELANCE suite à demande du 28 avril 2021 ### Mairie - Vallauris, Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rela...

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins

Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le 1 septembre 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 1er août 2021 un...

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris

Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le 2 septembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Le bureau des permis de conduire accuse réception de votre message. Nous répondrons à votre courriel dès que possible. Il n'est pas nécessai...

Base de données des projets de création de voirie

Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le 8 septembre 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Data Grand Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...

SIG : Références routes métropolitaines

Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy. Commentée le 4 octobre 2021.

Très en retard.

Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le 7 novembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Je suis absente jusqu'au 20 septembre inclus. Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email] Pour toute question relative...

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le 8 février 2022.

Supprimée par le demandeur.

Cette demande était en erreur car l'adresse mail de l'administration n'était plus valable. Cette adresse mail à été mise à jour aujourd'hui, mais une...

Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le 25 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour, Je suis absente jusqu'au 27 mai inclus. Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email] Pour toute question relative à la...

Engagements pris envers l'Etat Français par la société TechnipFMC lors de la fusion entre les sociétés Technip et FMC Technologies

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 13 juin 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie le 13 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je me permets une relance pour cette demande CADA non honorée, qui a fait l'objet d'un avis globalement positif de la CADA (https://upload.d...

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le 1 octobre 2022.

Aboutie

Bonjour, Je me permets un message de relance quant à ma demande de communication de documents administratifs. Bien cordialement, [information per...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine. Commentée le 20 novembre 2022.

Très en retard.

Bonjour, Je vous invite à lire l'avis de la CADA n° 20225897 du 03 novembre 2022. Si vous ne le trouvez pas, je l'ai déposé ici : http://etreounepa...

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022

Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 5 janvier 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 2022...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction régionale des douanes - Reims le 15 mars 2023.

Très en retard.

Attention veuillez ne plus utiliser l'adresse [adresse email] remplacée par l'adresse suivante : [Direction régionale des douanes - Reims request email...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André-de-la-Roche le 23 avril 2023.

Très en retard.

Le présent accusé d'enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de la bonne réception de votre saisine. Si notre administration n'est...

Etat structurel du pont de Langoiran

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le 3 mai 2023.

Refusé.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, Mon précédent message du 17/04/2023 concernant la communication de documents administratifs, à savoir :...