Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 14)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Bonjour,
Suite à des soucis techniques de la plateforme, je ne recois vos mails que maintenant.
Serait-il possible de me faire parvenir à nouveau l...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bonjour,
Suite à un bug de la plateforme, je ne recois votre mail que maintenant et les documents ne sont plus téléchargeable.
Serait-il possible d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - La Baule-Escoublac le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Serait-il possible d'obtenir les reçus de ces dépenses ?
Je vous remercie.
Veuillez agréer, Madam...
Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Cher/Chère ELSA PACAUT,
Merci pour les documents envoyés.
Il n’était bien sûr question pour moi de ne recevoir que des documents anonymisés. D'autre...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Lille le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse détaillée. J'en profite pour attirer votre attention sur un sujet annexe : le format de publication des...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie.
******************************************************...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame Foule,
J'espère que vous allez bien et que je ne vous importune pas trop avec mes requêtes.
Seriez-vous assez aimable pour transmett...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Prat-Guerrand,
Merci pour votre retour dont je comprends bien le propos. Nous allons certainement trouver une solution acceptable.
Mon b...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Monsieur COGE,
Merci beaucoup pour cette communication !
Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Refusé.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je bien pu accéder au portail de votre salle de marchés. Malheureusement celle-ci ne propose que le téléchargem...
Cher/Chère PRADA,
Merci de cette réponse. Le document récapitulant l'ensemble de ces informations, prévu en annexe aux discussions budgétaires n'exis...
Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse et prends bonne note des cotes mentionnées.
Vous avez par ailleurs raison, cette demande était normalemen...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour M. Lannes
Merci pour votre réponse et ce tableau de suivi qui répond correctement à la demande formulée.
Ces éléments permettent de satisfai...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs relatifs à des
arrêtés préfectoraux, je vous remercie de vous rappro...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour dont je prends bonne note.
Le nécessaire sera fait auprès de la DDT74 pour l'ouverture de ces données....
Bonjour,
En fonction de la taille des fichiers que vous avez à m'envoyer, serait-il possible de m'envoyer les documents en plusieurs envois, ou de r...
Pouvez-vous mettre à jour le statut de la demande ? Est-ce que le lien vers les données répond à votre demande ?
Demande initiale effectuée le 01 juin 2023
Recours gracieux effectué le 04 juillet 2023
Saisine officielle CADA effectuée en date du 21 août 2023
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
Les documents mentionnés dans le message ci-dessus sont disponibles de manière permanente ici: https://madada.frama.space/s/PMsL46gJCdCzeYc
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
Par courriel du 28 juillet 2023, la DIHAL en la personne de Monsieur HANNEQUIN m'a transmis par courriel l'audit intermédiaire du SI SIAO produit par C...