Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »' (page 20)
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
En réponse à votre message électronique ci-dessous, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, les extraits des rapports transmis par les...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture - Lot-et-Garonne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et suite à la pu...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Bonjour,
Je me suis rapprochée du service informatique afin de signaler ce problème.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous dans les meilleurs déla...
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Monsieur le président du Conseil départemental de la Loire-Atlantique,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des person...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur LIBEAU,
Nous vous faisons suivre, à toutes fins utiles, le message transmis le 14
septembre dernier à l'adresse [1][adresse email]...
Bonsoir,
Voici en PJ la réponse à la question pour laquelle vous nous avez
sollicités.
Bien cordialement.
Charles CHENEL
R...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Recours amiable envoyé à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rel...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous.
Bonne réception.
Cordialement,
Pour le Maire de Rodez,
La Direction Géné...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 05 août dernier concernant les frais de
déplacements et de représentations du maire, je vous joi...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Réponse de SNCF Réseau le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 janvier, veuillez trouver ci-joint les
courriers de SNCF Réseau des 24 février et 17 mars 2022...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Message de suivi envoyé à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Cher/Chère LAMI Martine,
Suite à ma demande précédente, vous avez bien voulu m'indiquer la page du site de l'Agence présentant la liste des aides de...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Chère Mairie - Marseille,
J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/liste_des_derogations_a_la_c...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande formulée par courriel ci-après, veuillez
trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...