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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Nicolas DELAUNAY,
Nous restons à l'écoute des informations.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Cher/Chère ELSA PACAUT,
Merci pour les documents envoyés.
Il n’était bien sûr question pour moi de ne recevoir que des documents anonymisés. D'autre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Le fichier a été recrée en pdf "image". Compte tenu de sa taille, il vous a été envoyé via un lien France Transfert.
Merci de nous co...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 13/12/2020
Réf : 3706(3688(T)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel,...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Cher/Chère Préfecture,
En application des articles L311-1, je souhaite recevoir communication les rapports sur l'emploi des pistolets à impulsion éle...
Cher/Chère Préfecture,
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Cher/Chère Préfecture,
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Cher/Chère Préfecture,
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Demande envoyée à Préfecture - Corrèze le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture,
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Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture de Dordogne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture,
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