Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Madame, Monsieur, Bonjour,
J'ai bien reçu votre message du 25 janvier 2024 sollicitant la communication de listes de subventions accordées par le Cons...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe
que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ces informations sur le site internet du Département.
https://www.aude.fr/donnees-essentielles-des-subventions-super...
Madame, Monsieur, bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs.
Cette demande a été transférée au service idoine qu...
Madame, Monsieur,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’administrati...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce-jointe la réponse à votre
demande de communication du répertoire des information...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Bonjour,
Je vais me renseigner pour l'utilisation que vous m'indiquez et vous
tiendrai au courant.
Cordialement,
Ellie LEDOUX
Gestion du Domain...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données
essentielles de nos marchés sur le site:
[1]https://www....
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication de la liste des subventions
accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...
[1]Logo
Bonjour,
Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par
Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à
votre demande ci-après.
Cordialement,
Anne Com...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informati...
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations déten...
Bonjour,
En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...