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Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Vincent Glad le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Palavas-les-Flots à Open Knowledge France le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Léo Caravagna le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Rennes à Kévin Gernier le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .
Aboutie
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Monsieur VAN DER SLOOTEN,
Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...
Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame Dolle, chère Mairie de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souh...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole par Libot le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Collectif des écoles de marseille le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents administratifs,
à savoir :
- Cartographie et données attribu...
Evaluation du mode de realisation du projet
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Collectif des écoles de marseille le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...