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Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents administratifs,
à savoir :
- Cartographie et données attribu...
Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Association des contractuels de la Direction générale du Trésor le .
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Open Knowledge France le .
Aboutie
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs) du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industr...
Notes de frais pot de départ
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à David Libeau le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Jeux Olympiques
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
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Charte de l'énergie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le .
Partiellement aboutie
Bonsoir,
Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs
reproduite ci-dessous en date du 23 mai.
Vous trouverez en pièce j...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse par Mairie - Nice à David Libeau le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Monsieur,
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Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Bonjour
Je vous transmets ce jour par Wetransfer les documents que nous avons en
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Cordialement
Bertrand Parsy
Dir...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Bourges Plus à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l’état annuel des
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Bonjour,
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Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
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Bonjour,
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Hôpitaux et CertDC
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
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Supprimée par le demandeur.
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Notes de frais - Maire
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Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Ville-en-Sallaz à Open Knowledge France le .
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Bonjour,
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Aboutie
Bonjour,
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[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Bonjour,
Merci pour votre réponse.
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