Demandes similaires à 'demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)' (page 9)
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .
Aboutie
Monsieur,
Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection,
service compétent pour examiner votre demande.
Je ne suis pas en...
Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Très en retard.
Chère Mairie d'Aix-en-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Valenciennes Mét...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 1...
Your message to [Mairie - Houilles request email] couldn't be delivered.
delphine.kerleau wasn't found at ville-houilles.fr.
dada+request-44046-8. ....
Bonjour Monsieur Pouré,
nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique
dans notre commune.
Notre lien avec la société E...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Aboutie
Chère Mairie - Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
demande contrat projet OnDijon
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Chère Direction interministérielle du numérique,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, à savoir les données relatives aux mesures de niveau et de tempé...
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de
communication portant sur la communication :
1. Des enquêtes de s...