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Aboutie

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Lutte contre la fraude
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement

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Dossier d’auto-évaluation HCERES
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Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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Aboutie

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Echange avec l'entreprise Clearview
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Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
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notes de frais du maire de Palaiseau
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Aboutie

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Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

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