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Liste anonymisée des signalements Toodego
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.    ...
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN), En application de la loi n° 78-...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

                    Destinataire : Monsieur Rémy Goubert       CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Préfecture - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Monsieur, Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents sollicités via onedrive. [1]2023 notes frais [2]2022 notes frai...
Charte de l'énergie

Partiellement aboutie

Bonsoir,   Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Réponse de Préfecture - Nord le .

Très en retard.

Bonjour Madame, Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer  pour nous permettre de vous répondre une adresse autre que celle-ci : Julie Bourdin...
Mme CATUSSE, bonjour. Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de communication des "documents explicatifs des capacités de...
Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un accusé réception de votre demande. Cordialement, -------- Message transféré --...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...